Collège et Lycée Notre-Dame de Sainte-Croix
REGLEMENT INTERIEUR
Ce règlement intérieur a pour but la bonne marche de l'établissement. Il vise également à développer une vie scolaire équilibrée, ouverte et heureuse afin de préparer les jeunes à une vie d'adulte conscient et responsable.
La collaboration des familles et l'accord des élèves sont indispensables.
1 - Arrivée et départ des élèves
Les élèves sont tenus au devoir d’assiduité. Ils assistent à tous les cours. Ils arrivent à l’heure et participent activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les préfets ou les enseignants dans et hors de l’établissement. L’effectif de l’Etablissement rend la circulation très dangereuse à l’entrée de l’école et à l’intérieur. Les risques d’accidents sont évidents. L’entrée de l’établissement est interdite à tous les véhicules sauf permission exceptionnelle de la Direction. Chacun comprendra que, pour des raisons de sécurité, cette mesure est indispensable.
Carte scolaire : chaque élève recevra une carte scolaire selon son statut (externe ou demi-pensionnaire) ; il devra avoir cette carte en permanence avec lui, notamment à l’entrée et à la sortie de l’Etablissement, ainsi qu’au self et au CDI. Il s’agit d’un moyen qui devrait permettre de maintenir le climat éducatif, fondé sur le principe d’une discipline librement consentie, tout en permettant les contrôles nécessaires. Les élèves sont autorisés à n'être présents dans l’établissement qu'entre la première heure de cours de la matinée et le dernier cours de l'après-midi, selon l'horaire de la classe. Pour les élèves, l’accès au bâtiment du collège de 8h15 à 9h10 n’est autorisé qu’à l’étude du rez-de-chaussée. Les élèves qui n'ont plus cours après 15h ou 16h ne peuvent aller dans la cour de récréation, mais doivent, s'ils ne peuvent rentrer chez eux, aller en étude ou au CDI.
2 - Retards et absences
Tous les élèves disposeront d'un agenda-carnet de correspondance et d’une carte d’identité scolaire. Les familles doivent veiller à l’exactitude des élèves. Si un élève arrive en retard, il devra se présenter au surveillant de sa division qui lui remettra une autorisation d’entrée en cours ou en étude. En cas de maladie, si un élève ne peut venir en classe, il faut en avertir aussitôt l’éducateur de son niveau. Le message sera transmis au préfet de division. Quand l’élève revient en classe, il doit impérativement présenter son carnet de correspondance dûment rempli. Un élève ne sera pas admis en classe sans ce document. Un certificat médical n’est exigé que pour une absence d’une semaine et pour une maladie contagieuse. Tout élève ne pouvant assister à une séance d’Education Physique pour des raisons médicales doit remettre une lettre de ses parents au préfet (un certificat médical pour une dispense de plus d’une semaine) mais assiste à la séance d’Education Physique (même si cette séance se situe en début ou en fin de journée). Un élève ayant oublié ses affaires n’est pas dispensé de cours d’Education Physique.
Toute demande exceptionnelle d’absence sera examinée par le préfet. Nous n’acceptons aucune demande transmise par télécopie, par téléphone ou par courriel. Les retards et les absences seront notés sur les bulletins trimestriels ;
ils peuvent entraîner un avertissement.
Aucune autorisation de devancer le départ et de retarder le retour des vacances ne peut être donnée.
3 – Séjours linguistiques
Entre le début de la scolarité en collège et la fin de la classe de seconde, il est souhaitable que chaque élève effectue au moins un séjour linguistique proposé par l’établissement dans chacune des langues qu’il étudie.
4 - Contrôles
Tous les élèves ont des devoirs sur table réguliers. Au moment des contrôles, les élèves ne doivent apporter que le matériel autorisé (le téléphone portable ne fait pas partie du matériel autorisé !). Si un élève a manqué, les préfets se réservent le droit de le faire composer à son retour. Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée par un "0" et par un avertissement de travail ou de comportement.
5 - T.P.E
Tous les élèves de 1ère suivent des T.P.E. Un «cahier de bord» est établi annuellement pour chacun de ces cours. Si un élève, dans le cadre de sa recherche, est amené à sortir de l’établissement, l’enseignant le note sur le carnet de bord et l’élève reste en charge de l’établissement.
6 – Sanctions et retenues
Tout manquement au règlement, tout acte d’indiscipline et toute insuffisance de travail peut entraîner :
- un service imposé à l’élève
- une consigne : le préfet de division peut demander à un élève ou à un groupe d’élèves de venir en consigne pour compenser un travail non satisfaisant ou pour toute autre raison. Les consignes ont lieu le vendredi entre 16 h et 18 h ou en semaine après les cours
- un avertissement : 3 avertissements peuvent entraîner une exclusion définitive et immédiate ou la non-réinscription de l’élève. Les avertissements sont cumulables sur un deux ans consécutifs.
Après un avertissement de travail ou de comportement, un rendez-vous s’impose avec le professeur principal et le préfet. Les parents doivent en prendre l’initiative.
- une exclusion temporaire ou définitive qui pourra être décidée par un conseil de discipline.
Chaque personne dispose d’un droit exclusif de son image. Le fait de porter atteinte à l’image d’une personne sans son autorisation et, qui plus est, de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou de la diffamer sera sanctionné par une exclusion et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. Le fait de porter atteinte à l’honneur, la considération et la dignité d’une personne chargée d’une mission de service public est sanctionnée par le code pénal.
Tout usage de drogue, alcool ou substance toxique sera passible d’un renvoi immédiat.
7 – Les contrats
A l’issue des conseils de classe de la 3ème période de l’année, nous pouvons demander aux parents et aux élèves de signer un contrat de comportement ou de travail. Le premier conseil de classe (au moment des vacances de la Toussaint) analysera le respect de ce contrat. Trois solutions peuvent se présenter : l’élève a respecté son contrat et celui-ci est levé ; l’élève n’a pas respecté son contrat et il se verra infliger un avertissement ou nous lui demanderons de poursuivre immédiatement sa scolarité dans une autre structure.
Pour les contrats ayant conditionné le passage en 5ème ou 1ère, si l’élève n’a pas acquis le niveau nécessaire à l’issue de l’année scolaire, le conseil de classe imposera un doublement ou une orientation.
Des études obligatoires peuvent être imposées aux élèves, le non-respect de cette obligation entraînera un avertissement.
Le conseil de fin d’année peut imposer des devoirs obligatoires dans une ou deux matières pour mieux préparer le passage en classe supérieure. Les attestations de ces devoirs sont remises le jour de la rentrée au préfet. Si ceux-ci n’ont pas été effectués, l’élève aura un avertissement.
8 - Le tabac est strictement interdit dans l'établissement
Nous appliquerons rigoureusement le décret de la loi antitabac interdisant de fumer dans les lieux couverts et non couverts (décret du 29.05.92). Des sanctions seront prises en conséquence. (cf.6)
9 - Objets interdits
Sont interdits dans l’établissement :
- tout appareil de musique, oreillettes et écouteurs,
- tous les objets dangereux par mesure de sécurité,
- tout type de commerce.
Si un préfet est amené à confisquer un objet, il avertira immédiatement les parents qui pourront le récupérer.
10 - Locaux
Les collégiens ne doivent circuler que dans les locaux du Collège. L'accès aux locaux du Lycée est strictement réservé aux lycéens. Toute dégradation volontaire impliquera une exclusion immédiate, les réparations nécessaires et d’éventuelles poursuites judiciaires.
Un parking est réservé au personnel de l’établissement : il est strictement interdit aux élèves.
11 - Téléphone
La permanence du standard est assurée tous les jours de classe de 7h45 à 18h00. Aucun message personnel ne sera transmis aux élèves. Nous rappelons que les téléphones portables doivent être éteints dans les bâtiments. L’utilisation du téléphone à l’intérieur des bâtiments entraînera automatiquement un avertissement.
Chaque préfet, lors d’une sortie ou d’un voyage scolaire précisera le règlement sur ce point.
12 - Contact avec les enseignants
Nous vous conseillons de contacter :
- le professeur concerné si votre enfant rencontre une difficulté dans une matière ;
- le professeur principal s’il s’agit d’un bilan scolaire ;
- le préfet de division pour un problème plus général ;
Chaque rencontre se fait sur rendez-vous, par le carnet de correspondance.
13 - Déjeuner
Tous les élèves demi-pensionnaires prendront leur repas de midi en self-service. Toutes les indications nécessaires concernant l'heure du repas, la régularité de la présence et diverses modalités pratiques seront données le jour de la rentrée.
Compte tenu de cette organisation, nous interdisons complètement « tout pique-nique sauvage ». Les externes peuvent déjeuner au self-service avec une demande écrite des parents présentée avant 9 h 00.
Les élèves de T° demi-pensionnaires, s’ils ont l’autorisation de leurs parents et leur carnet de correspondance signé, peuvent sortir de l’établissement entre la fin de leur repas et la reprise des cours – leur carte scolaire leur sera obligatoirement demandée pour entrer dans l’établissement.
Toute demande de sortie exceptionnelle sur le temps de la demi-pension devra être présentée avant 10 h 30.
14 - Perte et vols d'objets
" Nous déclinons toute responsabilité pour les dégradations de cycles et pour tout vol d'objets précieux, d'argent, de vêtements, d'objets ou d'équipements scolaires ". Tous les objets ou vêtements trouvés seront regroupés et conservés jusqu’aux vacances suivantes. En cas de perte ou de détérioration de sa carte d’identité scolaire, chaque élève doit apporter 5 € et une photo à l’Educateur de sa division.
15 - Tenue et matériel
Toute attitude de l’élève, toute tenue vestimentaire ou tout signe :
- pouvant supposer une quelconque aliénation
- manifestant une volonté de manipulation ou de prosélytisme
- portant atteinte à la dignité humaine
pourra entraîner l’exclusion.
Tout rassemblement, tout comportement qui exprime une quelconque animosité à l’égard d’un membre de la communauté éducative de l’établissement ou présentant un risque pour soi-même, autrui ou pour les biens pourra entraîner une exclusion immédiate et d’éventuelles poursuites judiciaires.
Une tenue simple, correcte et décente est exigée des élèves. Seuls les polos, chemises et tee-shirts ras du cou avec manches sont autorisés.
Il est formellement interdit de venir au collège avec des vêtements troués ou des ourlets de pantalon déchirés.
Un élève qui se présentera à l’établissement avec une tenue non appropriée se verra interdire l’accès de l’établissement ou d’un cours ; une première remarque lui sera adressée.
En cas de récidive, il recevra un avertissement.
Pour les séances d’E.P.S. : chacun devra être muni d’un short ou d’un pantalon de survêtement et d’un maillot propres à cette discipline, de chaussures de sport et de chaussettes, le tout marqué au nom de l’élève.
Au laboratoire : blouse en coton marquée, pour les élèves du Lycée, dont le port est obligatoire dans les laboratoires.
La vie sociale dans l’établissement exclut tout comportement trop démonstratif dans les relations entre les élèves.
En ce qui concerne les achats divers : d’une manière générale, toute demande d’achat exceptionnel (livres,
matériel etc.), se fera par l’intermédiaire et sous la responsabilité du préfet de division.
Nous veillerons à ce que les élèves respectent le matériel et les locaux et aient un comportement correct avec tout le personnel de l’établissement. Les manquements seront sanctionnés selon leur gravité et les frais occasionnés facturés aux parents.
16 - Leçons particulières
Nous estimons qu'une leçon particulière doit être une aide ponctuelle donnée à un élève. Cette aide ne doit pas intervenir avant les premiers conseils de classe et ne peut être donnée par le professeur de l’élève concerné. Le Préfet devra impérativement être informé de ces leçons particulières.
17 - Sorties et voyages
Le règlement des voyages linguistiques et des sorties linguistiques se fera exclusivement par chèque, impérativement libellé à l'ordre de: "Sainte-Croix - Sorties culturelles".
Le règlement intérieur s’applique lors de toutes les sorties et de tous les voyages.
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2009/2010