Sainte Croix - Règlement financier

AGENDAMars 2010

Messe et Concert du Centenaire

le 25 mars 2010

Objectifs Professions

le samedi 20 mars 2010 (9h - 12h)

Soirée Centenaire

le 15 mars 2010 à 20h Palais des Congrès

Calendrier conseils de classes

1ères et 5èmes

Règlement financier de Notre-Dame de Sainte Croix 2009-2010

Le présent règlement financier indique les règles générales relatives au paiement des frais et de la contribution des familles pour l’année scolaire considérée.

1 - Paiement des factures

· Il est émis en début d’année une facture pour la totalité de la contribution annuelle des familles et la demi-pension. Le règlement peut être annuel, trimestriel ou mensuel.

· Principalement pour les familles ayant opté pour un règlement trimestriel ou mensuel l’attention est appelée sur les avantages du paiement par prélèvement automatique. Ce mode de paiement leur assure une meilleure sécurité, les mettant à l’abri des pertes, vols ou falsifications de chèque et leur évite les inconvénients du paiement traditionnel : rédaction et envoi des chèques, risques d’oubli susceptibles de déclencher une procédure désagréable.

Les imprimés nécessaires et tous renseignements sur ce procédé de paiement peuvent être obtenus en téléphonant à la comptabilité : 01 46 43 19 80 ou en adressant un e-mail à compta@saintecroix-de-neuilly.com.

· Au cours de l’année des factures complémentaires seront émises concernant les dépenses non prévisibles (repas d’externat et études primaires).

2 - Réductions de la contribution des familles

· Les réductions statutaires : Elles sont systématiquement accordées sur la scolarité des familles ayant :

- 3 enfants à Sainte Croix : 10% pour chacun des enfants

- 4 enfants et plus à Sainte Croix : 20% pour chacun des enfants

· Les réductions exceptionnelles : Les familles qui éprouveraient des difficultés particulières à supporter la charge de la contribution des familles peuvent adresser au chef d’établissement une demande de bourse.

3 - Facturation de fournitures, voyages et activités diverses.

· Depuis l’année 2008-2009 le coût de tous les voyages scolaires et sorties obligatoires est inclus dans la contribution annuelle. Il ne sera donc demandé de participation supplémentaire au cours de l’année scolaire que pour des activités facultatives (échanges, pèlerinage..) ou des séjours linguistiques organisés pour une classe particulière (essentiellement 3eme1 actuellement).

Dans les cas où un comité d’entreprise ou une collectivité locale assure une part des dépenses des voyages scolaires de vos enfants, nous pourrons vous fournir une attestation concernant le montant pris en compte pour le voyage concerné.

· La cotisation bénévole à l’apel d’un montant de 28 € par famille est proposée sur la facture du premier trimestre.

4 - tarifs

Contribution annuelle des familles

Ecole	1360 €
Collège	1880 €
Lycée	1880 €
Classes préparatoires	2020 €

Inscription (nouvel élève) : 300 € dont 60 € de frais de dossier et 240 € déduits de la facture annuelle.

Réinscription : 240 € déduits de la facture annuelle. Cette somme ne sera remboursée qu’à 50 % en cas de non-réinscription à l’initiative de la famille.

Demi-pension

· Les élèves s’inscrivent pour 1, 2, 3, 4 ou 5 repas par semaine . Les jours retenus devront être précisés dès que l’emploi du temps sera connu. Les modifications ne pourront ensuite s’effectuer qu’en fin de trimestre pour le trimestre suivant .
· Les prix de la demi pension ont été calculés pour chaque classe en fonction du calendrier prévu (les voyages, retraites, dates de sortie etc. sont pris en compte), si des évènements significatifs surviennent en cours d’année, des changements de tarifs pourront s’effectuer.
Le choix d’un régime de restauration implique un prix forfaitaire, en conséquence les repas non pris ne seront pas déductibles sauf dans les cas envisagés ci-dessus.
· Il est possible de prendre des repas isolés, les parents en feront la demande écrite qui sera remise au moment de l’appel du matin. Le prix d’un repas en externat est de 7,40 € ; il est facturé en fin de trimestre.

Fréquence des repas		5 repas	4 repas	3 repas	2 repas	1 repas
Facturation pour l’année	Ecole	1 115 €	905 €	680 €	480 €	250 €
	6°- 5°- 4°-
	3°- Prépa 1	1 085 €	885 €	665 €	470 €	245 €
	2°-1°- Term.	1 065 €	870 €	650 €	460 €	235 €
	Prépa 2	850 €	680 €	515 €	370 €	185 €

· Repas du soir (classes préparatoires)
Prépa 1 : 2 repas : 420 € 3 repas : 630 € 4 repas : 840 €
Prépa 2 : 2 repas : 310 € 3 repas : 475 € 4 repas : 630 €

5 - Note sur l’assurance scolaire

· Du fait de leur inscription à Sainte-Croix, les élèves sont systématiquement assurés, sans autre formalité, par notre assureur S.A. Christian de Clarens et Fils , 17, rue de Washington - 75383 PARIS Cedex 08 - Téléphone : 01 44 13 13 31.
· Cette assurance dont le montant est inclus dans la contribution des familles, garantit le minimum de prestations obligatoire concernant la responsabilité civile de l’élève et les accidents de la vie scolaire et extra-scolaire.
· Cette assurance ne garantit pas les dégats matériels, les vols notamment vestimentaires que se causent les élèves entre eux (ou qu’ils subissent de la part d’autres personnes).